Instances et décisions | UTBM
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Rôle et composition

Président du Conseil d’administration : Monsieur Jean-Charles Lefebvre

14 personnalités extérieures :

  • 3 représentants désignés par les collectivités locales,
  • 3 personnalités désignées à titre personnel en raison de leurs compétences et de leurs fonctions et qui
    souhaitent s’impliquer dans le développement de l’établissement,
  • 6 représentants des activités économiques concernées par le développement de l’établissement ,
  • 1 représentant des grands services publics,
  • 1 représentant d’une association scientifique ou culturelle.

14 représentants élus :

  • 3 représentants des étudiants,
  • 8 représentants des enseignants,
  • 3 représentants des personnels.

Le Conseil Scientifique propose au Conseil d’Administration les orientations de la politique de recherche, de la documentation scientifique et technique, ainsi que la répartition des crédits de recherche.

Il comprend 22 membres :

  • 4 personnalités extérieures,
  • 3 représentants des étudiants de troisième cycle,
  • 15 représentants élus des personnels.

Vice-président : M. Abderrafiaa Koukam, Professeur des universités

Composition

Le Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire propose au Conseil d’Administration les orientations des enseignements de formation initiale et continue, instruit les demandes d’habilitation et les projets de nouvelles filières et examine les questions touchant à la vie universitaire.

Il comprend 20 membres :

  • 2 personnalités extérieures,
  • 8 représentants étudiants,
  • 10 représentants des personnels.

Vice-président :
Frédéric Holweck

Vice-président étudiant :
Robin Garnier

Le Comité de Direction met en œuvre la politique définie en conseil d’administration et assure la gestion courante de l’établissement.

Ghislain Montavon, Directeur de l’UTBM, préside le comité de direction.
Il est composé des directeurs fonctionnels (ou chargés de mission) nommés en conseil d’administration et des directeurs de département élus.

Le président du comité de direction est le directeur, choisi dans l’une des catégories de personnel ayant vocation à enseigner dans l’établissement. Il est nommé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur sur proposition du conseil d’administration, pour un mandat de cinq ans renouvelable.

Les pôles concourent à la réalisation des missions de l’établissement. Notamment, les pôles sont garants de la qualité des diplômes délivrés, ainsi que de l’adéquation qui existe entre la formation et les besoins du marché du travail. Les pôles ne délivrant pas de diplôme sont garants du niveau de formation, tel qu’il est défini dans le cadre de l’habilitation donnée par la commission des titres de l’ingénieur et des autres habilitations existantes.
Chaque pôle est administré par un Directeur de pôle et par un bureau de pôle.
Composition du bureau de pôle :
  • 4 enseignants et enseignants‐chercheurs, membres du pôle, élus au titre des formations ;
  • 4 enseignants‐chercheurs, membres de plein droit d’équipes d’unités de recherche du pôle dont l’établissement est tutelle ou co‐tutelle, élus au titre de la recherche ;
  • 4 personnels BIATSS, élus ;
  • 4 étudiants (4 titulaires et 4 suppléants) inscrits au sein de formations opérées dans le pôle, élus ;
  • 4 personnalités représentant les milieux socio‐économiques, nommés par le directeur de l’établissement.

Conseil d’administration du 9 décembre 2022

 

Conseil d’administration du 30 septembre 2022

 

Conseil d’administration du 1er juillet 2022

 

Conseil d’administration du 13 mai 2022

 

Conseil d’administration extraordinaire du 15 avril 2022

 

Conseil d’administration du 18 mars 2022

 

Conseil d’administration du 17 décembre 2021

 

Conseil d’administration du 15 octobre 2021

 

Conseil d’administration du 2 juillet 2021

 

Conseil d’administration du 25 juin 2021

 

Conseil d’administration du 7 mai 2021

 

Conseil d’administration du 12 mars 2021

 

Conseil d’administration du 19 février 2021

 

Conseil d’administration du 18 décembre 2020

 

Conseil d’administration du 25 septembre 2020

 

Conseil d’administration du 10 juillet 2020

 


Délibérations du 30 juin 2020

Conseil d’administration du 7 mai 2020

 

Conseil d’administration du 13 mars 2020

 

Conseil d’administration du 20 décembre 2019

Conseil d’administration du 4 octobre 2019

 

Objet de l’arrêté : arrêté 22 11 12 D portant composition du bureau de vote électronique centralisateur unique de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard pour les élections professionnelles fixées du 1er au 8 décembre 2022
Objet de l’arrêté : arrêté 22 11 11 D portant modalités d’organisation du vote électronique par internet des personnels de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard pour le renouvellement des instances de dialogue social fixées du 1er au 8 décembre 2022
Objet de l’arrêté : arrêté 22 09 20 D portant composition  du jury de suivi du Master domaine Sciences,Technologie et Santé, mention Génie Mécanique, parcours Procédés et Matériaux de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 09 19 D portant composition  du jury de diplôme du Master domaine Droit, Economie, Gestion, mention Management de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 09 18 P portant composition des membres du jurys des unités de valeur au sein de la formation d’ingénieur sous statut d’apprenti spécialité Logistique Industrielle de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 09 17 P portant les modalités de contrôles des connaissances des unités de valeur au sein de la formation d’ingénieur sous statut d’apprenti spécialité Logistique Industrielle de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 09 16 P portant composition des membres du jurys des unités de valeur au sein de la formation d’ingénieur sous statut d’apprenti spécialité Mécanique de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 09 15 P portant les modalités de contrôles des connaissances des unités de valeur au sein de la formation d’ingénieur sous statut d’apprenti spécialité mécanique de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 09 14 P portant composition des membres du jurys des unités de valeur au sein de la formation d’ingénieur sous statut d’apprenti spécialité Génie Electrique de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 09 13 P portant les modalités de contrôles des connaissances des unités de valeur au sein de la formation d’ingénieur sous statut d’apprenti spécialité Génie Electrique de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 09 12 D portant composition du jury de diplôme du Master domaine Sciences, Technologie et Santé, mention Génie Mécanique, parcours Procédés et Matériaux de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 09 11 P portant composition des membres du jurys des unités de valeur au sein de la formation d’ingénieur sous statut d’apprenti spécialité Informatique de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 09 10 P portant les modalités de contrôles des connaissances des unités de valeur au sein de la formation d’ingénieur sous statut d’apprenti spécialité informatique de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 09 08 D portant composition du jury de diplôme du master Sciences Technologie et Santé de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 09 06 D portant organisation des élections pour le renouvellement des instances de dialogues social de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 09 05 D portant composition du jury de suivi du master Sciences Technologie et Santé de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 09 04 D portant composition du jury de suivi du master Sciences Technologie et Santé de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 09 03 P portant nomination, par intérim, du directeur aux Relations Internationales et à l’Internationalisation, de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 09 02 P portant délégation de signature en matière financière 

Objet de l’arrêté : arrêté 22 09 01 P portant délégation de signature en matière administrative
Objet de l’arrêté : arrêté 22 08 12 P portant composition du jury d’établissement de l’Université de Technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 08 11 P portant nomination du responsable par intérim de la FISE Informatique de l’Université de Technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 08 08 D portant composition du jury de concours de maitrise d’œuvre portant sur la restructuration du bâtiment C du campus de Belfort
Objet de l’arrêté : arrêté 22 08 02 P portant composition du jury d’établissement de l’Université de Technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 05 11 D portant création du comité social d’administration de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 04 02 D Election  partielle des bureau de pôle et au bureau de coordination et d’orientation de cycle de formation “Tronc Commun”
Objet de l’arrêté : arrêté 22 03 01 D Election  partielle des représentants aux conseils centraux de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 01 11 P portant sur la composition du jury des Etudes de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 22 01 04 D portant délégation de signature en matière financière
Objet de l’arrêté : arrêté 22 01 03 D portant délégation de signature en matière administrative
Objet de l’arrêté : arrêté 21 10 08 D portant délégation de signature en matière administrative
Objet de l’arrêté : arrêté 21 10 07 D portant délégation de signature en matière financière
Objet de l’arrêté : arrêté 21 09 19 D portant composition de la commission d’exonération des droits d’inscriptions de l’Université de Technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 21 08 02 D portant composition du Comité technique de l’Université de Technologie de Belfort-Montbéliard
Objet de l’arrêté : arrêté 19 09 05 D portant délégation de signature en matière financière

UNIVERSITÉ DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBÉLIARD

90010 Belfort cedex
Tel : +33 (0) 3 84 58 30 00
Fax : +33 (0) 3 84 58 30 30
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